Mentions légales
Page incomplète — ne pas publier en l’état
9 mentions obligatoiresmanquent encore. Elles n’ont volontairement pas été inventées : Revoletude n’est pas, à ce jour, une structure juridique enregistrée. Le suivi complet se trouve danssrc/data/legal_pending.json.
Éditeur du site
À ce jour, aucune structure juridique n’est enregistrée pour Revoletude. Le projet est en cours de constitution : les mentions d’identification de l’éditeur exigées par la loi seront publiées ici dès l’immatriculation, et avant toute commercialisation.
Informations d’ores et déjà connues :
- Nom du projet : Revoletude
- Pays : France
- Adresse électronique : contact@revoletude.com
- Téléphone : 07 80 93 48 16
- Instagram : @Revoletude1
Informations restant à publier :
- Dénomination sociale et forme juridique : À COMPLÉTER : à publier après création de la structure
- Adresse de l’éditeur : À COMPLÉTER : adresse ou domiciliation
- Numéro SIREN/SIRET : À COMPLÉTER : à publier après immatriculation
- Numéro de TVA intracommunautaire : À COMPLÉTER : numéro de TVA, ou mention de franchise en base
Directeur de la publication
À COMPLÉTER : nom et prénom, à publier avec la création de la structure
Hébergeur
Le site est hébergé par À COMPLÉTER : hébergeur retenu — Cloudflare Pages est prévu, à confirmer après la mise en ligne.
- Raison sociale : À COMPLÉTER : raison sociale de l’hébergeur
- Adresse : À COMPLÉTER : adresse de l’hébergeur
- Téléphone : À COMPLÉTER : téléphone de l’hébergeur
Activité
Revoletude propose des cours particuliers en ligne, du collège à l’enseignement supérieur, en France. Deux formats sont proposés : cours individuel et cours collectif. Aucun tarif n’est affiché sur ce site et aucun paiement ne peut y être effectué.
À COMPLÉTER : préciser si l’activité relève du soutien scolaire déclaré (services à la personne) et, le cas échéant, le numéro de déclaration
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, identité visuelle, logo) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Crédits photographiques
Les photographies illustrant les pages Mathématiques, Physique-Chimie, SVT et Histoire-Géographie proviennent d’Unsplash.À COMPLÉTER : vérifier et créditer nommément chaque auteur Unsplash
Les drapeaux du Royaume-Uni, de l’Allemagne et de la France sont des représentations d’emblèmes nationaux relevant du domaine public.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur de la consommation adhéré
Contact
Pour toute question relative au site, écrivez àcontact@revoletude.com.
